Toutes les informations qui permettent d’identifier directement ou indirectement une personne physique : nom , adresse postale, numéro de téléphone, adresse électronique ou adresse IP, date de naissance, etc.

IDENTITÉ DU RESPONSABLE DU TRAITEMENT

Les données personnelles sont collectées par Perrine Feuvrier, entreprise individuelle, immatriculée sous le SIRET 81756642500028, dont le siège se situe 16 rue Charles Krug, 25000 Besançon.

COLLECTE ET TRAITEMENT DES DONNÉES PERSONNELLES

Rayonne peut être amenée à collecter notamment vos nom, prénoms, date de naissance, adresse postale, adresse email, numéros de téléphone, coordonnées bancaires (fourni par le client en cas de retour), données de navigation, historique de commandes, préférences et centres d’intérêts, produits consultés, éléments relatifs au suivi de votre commande. L’Internaute s’engage à fournir à Rayonne des informations véritables, sincères et non viciées. Toute communication de fausses informations est contraire aux présentes conditions générales de vente et d’utilisation.

PAS DE COMMUNICATION DES DONNEES PERSONNELLES A DES TIERS 

Vos données ne font l’objet d’aucune communication à des tiers. Vous êtes toutefois informés qu’elles pourront être divulguées en application d’une loi, d’un règlement ou en vertu d’une décision d’une autorité réglementaire ou judiciaire compétente.

Information préalable pour la communication des données personnelles à des tiers en cas de fusion / absorption

COLLECTE DE L’OPT-IN (CONSENTEMENT) PREALABLE A LA TRANSMISSION DES DONNEES SUITE A UNE FUSION / ACQUISITION 

Dans le cas où nous prendrions part à une opération de fusion, d’acquisition ou à toute autre forme de cession d’actifs, nous nous engageons à obtenir votre consentement préalable à la transmission de vos données personnelles et à maintenir le niveau de confidentialité de vos données personnelles auquel vous avez consenti.

BASE JURIDIQUE ET FINALITE DE CES DONNEES PERSONNELLES QUI SONT COLLECTEES ET TRAITEES 

La réglementation européenne en matière de protection de données permet à Rayonne d’utiliser les données personnelles du client ou de l’internaute que si Rayonne dispose d’une base juridique valable. Ainsi, pour traiter les données personnelles des clients ou des internautes, Rayonne se base soit sur le consentement des personnes concernées, soit lorsque cela est nécessaire à l’exécution d’un contrat (exemple : le traitement de votre commande) ; soit lorsque c’est dans l’intérêt légitime de Rayonne (lequel ne peut être contraire aux droits et libertés du Client ou de l’Internaute) ; ou lorsque c’est nécessaire au respect d’une obligation légale (exemple : conservation de factures).

FINALITES, SELON LE CAS DE FIGURE :

– Effectuer les opérations relatives à la gestion des clients concernant 

• les commandes ; les livraisons ; les factures ; la comptabilité et en particulier la gestion des comptes clients
• un programme de fidélité au sein d’une entité ou plusieurs entités juridiques ;
• le suivi de la relation client tel que la réalisation d’enquêtes de satisfaction, la gestion des réclamations et du service après-vente

– Effectuer des opérations relatives à la prospection 

• la gestion d’opérations techniques de prospection (ce qui inclut notamment les opérations techniques comme la normalisation, l’enrichissement et la déduplication)
• la sélection de personnes pour réaliser des actions de fidélisation, de prospection, de sondage, de test produit et de promotion. Sauf consentement des personnes concernées recueilli dans les conditions prévues à l’article 6, ces opérations ne doivent pas conduire à l’établissement de profils susceptibles de faire apparaître des données sensibles (origines raciales ou ethniques, opinions philosophiques, politiques, syndicales, religieuses, vie sexuelle ou santé des personnes)
• la réalisation d’opérations de sollicitations

– L’élaboration de statistiques commerciales

– L’actualisation de ses fichiers de prospection par l’organisme en charge de la gestion de la liste d’opposition au démarchage téléphonique, en application des dispositions du code de la consommation

– L’organisation de jeux concours, de loteries ou de toute opération promotionnelle à l’exclusion des jeux d’argent et de hasard en ligne soumis à l’agrément de l’Autorité de Régulation des Jeux en Ligne

– La gestion des avis des personnes sur des produits, services ou contenus

AGREGATION DES DONNEES

Agrégation avec des données non personnelles
Nous pouvons publier, divulguer et utiliser les informations agrégées (informations relatives à tous nos clients ou à des groupes ou catégories spécifiques de clients que nous combinons de manière à ce qu’un client individuel ne puisse plus être identifié ou mentionné) et les informations non personnelles à des fins d’analyse du secteur et du marché, de profilage démographique, à des fins promotionnelles et publicitaires et à d’autres fins commerciales.

Agrégation avec des données personnelles disponibles sur les comptes sociaux de l’Utilisateur :
Si vous connectez votre compte à un compte d’un autre service afin de faire des envois croisés, ledit service pourra nous communiquer vos informations de profil, de connexion, ainsi que toute autre information dont vous avez autorisé la divulgation. Nous pouvons agréger les informations relatives à tous nos autres clients, groupes, comptes, aux données personnelles disponibles sur le client.

CONSENTEMENT

Le Client ou l’internaute peut retirer son consentement à tout moment à tout moment à la prospection personnalisé (marketing direct). En cas de retrait du consentement ou d’opposition, la Cliente ou l’Internaute ne recevra plus d’offres personnalisées. La Cliente ou l’Internaute peut exercer son droit d’opposition de la manière suivante :
– pour les e-mails commerciaux en se désabonnant via le lien « se désabonner » présent dans chaque e-mail ;
– pour les sms commerciaux en renvoyant un « STOP SMS » au numéro indiqué dans le message ;
– Soit sur simple demande auprès de Rayonne selon les modalités suivantes :
1. A l’adresse postale suivante :
Perrine Feuvrier, 16 rue Krug, 25000 Besançon
2. Ou d’en faire la demande via la page : Contactez-nous
3. Par email à perrinefeuvrier25@gmail.com

PROTECTION DES MINEURS

En principe, notre site  www.rayonne-perrinefeuvrier.com s’adresse à des personnes majeures capables de contracter des obligations conformément à la législation du pays dans lequel se trouve la cliente.

La cliente mineure de moins de 16 ans doit obtenir le consentement de son responsable légal préalablement à la saisie de ses données sur le site.

L’âge de 16 ans peut être abaissé jusqu’à 13 ans en fonction de la réglementation locale de la résidence habituelle du client, en vertu de l’article 8 du RGPD.

Si nous apprenons qu’une personne mineure nous a fourni des données personnelles sans accord parental vérifiable (ce qui peut être le cas lorsque des informations sont communiquées via notre site web), nous supprimons ces données personnelles de nos fichiers. 

DESTINATAIRES DES DONNÉES PERSONNELLES

Les Données sont destinées à Rayonne et aux sociétés détenues directement ou indirectement par Rayonne ou sa société mère au sens de l’article L233-3 du code du commerce, et notamment à Perrine Feuvrier, entreprise individuelle. Elles peuvent aussi être transférées aux sous-traitants de Rayonne. Le client reconnaît accepter que les opérations et traitements automatisés des Données Personnelles effectués lors de la création de son compte client et postérieurement à la création de son compte client pourront être réalisés par Rayonne et/ou tout autre sous-traitant lié directement ou indirectement à Rayonne. Les sous-traitants visés par les présentes sont notamment nos prestataires de paiement ou de sécurisation de paiements, nos prestataires de livraison afin d’assurer le traitement de la commande et tout autre sous-traitant nécessaire à la bonne réalisation des différents services proposés au Client. Rayonne peut être amenée à divulguer des informations concernant le Client conformément aux exigences légales, auprès de toutes autorités administratives ou judiciaires compétentes.

SÉCURITÉ ET CONFIDENTIALITÉ DES DONNEES PERSONNELLES

Rayonne fait ses meilleurs efforts pour prendre toutes mesures techniques et organisationnelles pour assurer la protection, la confidentialité et la sécurité des Données Personnelles qui lui ont été transmises par tout internaute et/ou cliente et ce dans le respect des dispositions légales applicables. Rayonne veille également au respect des engagements de sécurité par ses sous-traitants.

CONFIDENTIALITE DE VOTRE MOT DE PASSE

Vous êtes responsable de la confidentialité du mot de passe que nous vous avez choisi pour accéder à votre compte sur notre site. Vous vous engagez à conserver ce mot de passe secret et à ne le communiquer à personne.

Conformément aux législations nationales et européennes en vigueur (les articles 14 à 22 du Règlement Européen sur la Protection des Données (RGPD) 2016/679 du 27 avril 2016), le Client dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification, à la limitation, d’opposition, de portabilité et d’effacement des Données Personnelles la concernant, auprès de Rayonne et ce après vérification par Rayonne, si il l’estime nécessaire, de l’identité du Client par toute pièce d’identité en cours de validité.

• Droits d’accès et Rectification : Vous pouvez notamment demander à accéder à l’ensemble des informations vous concernant ; obtenir une copie, exiger que vos Données Personnelles soient, selon les cas, rectifiées si elles sont inexactes, complétées, mises à jour. Si vous êtes inscrit sur le Site  www.rayonne-perrinefeuvrier.com. 
• Droit d’effacement/droit à l’oubli : Vous pouvez demander à Rayonne de supprimer vos Données Personnelles lorsque, entre autres raisons, les Données Personnelles ne sont plus nécessaires aux fins pour lesquelles elles avaient été collectées, si le traitement est illicite ou si vous avez retiré votre consentement. Toutefois, ce droit n’existe pas si le traitement est nécessaire à l’exercice de la liberté d’expression et d’information, pour respecter une obligation légale, pour des motifs d’intérêt public, ou la constatation, l’exercice ou la défense des droits en justice.
• Droit à la portabilité: Vous avez le droit de recevoir les Données Personnelles dans un format structuré couramment utilisé et lisible par machine, dans le but de les transmettre à un autre responsable de traitement. Vous pouvez également demander que les Données Personnelles soient transmises directement à une autre personne responsable, dans la mesure où cela est techniquement possible.
• Droit d’opposition: Vous pouvez vous opposer à tout moment au traitement de vos Données Personnelles, y compris en cas de profilage. Vet and Co Shop ne pourra plus traiter vos Données Personnelles sauf si Vet and Co Shop démontre qu’il existe un motif légitime justifiant le traitement (exemple : celui-ci répond à une obligation légale), ou pour la constatation, l’exercice ou la défense des droits en justice.
• Droit à la limitation: Vous avez le droit d’exiger que vos Données Personnelles soient verrouillées, si ces Données Personnelles sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées, ou si la collecte, l’utilisation, la communication de ces Données Personnelles est interdit. Dans ce cas vos Données Personnelles ne seront pas traitées, celles-ci seront conservées uniquement pour l’exercice ou la défense de droits en justice ou pour la protection des droits des personnes.
• Droit à présenter une réclamation: Vous avez le droit de présenter une réclamation auprès de la Commission Nationale Informatique et Liberté (CNIL)
• Décisions individuelles automatisées: Vous avez le droit de ne pas faire l’objet d’une décision fondée uniquement sur le traitement automatisé, y compris le profiling, qui entraînerait des conséquences juridiques à votre encontre. Cependant, il ne sera pas possible d’exercer ce droit dans les cas suivants : si la décision est nécessaire pour l’exécution de votre commande ; si elle est autorisée pour la loi à condition que soient établies des mesures appropriées pour garantir les droits, libertés et intérêts légitimes ; si elle se base sur votre consentement explicite.
• Sort des Données Personnelles après la mort: Vous pouvez également nous contacter pour nous fournir des instructions sur le sort que vous souhaitez réserver à vos Données Personnelles après votre décès.

Pour exercer ses droits, il suffit à la Cliente et/ou à l’Internaute d’en faire la demande par écrit à : Perrine Feuvrier, 16 rue Krug, 25000 Besançon. Ou d’en faire la demande via la page : Contactez-nous. Ou par email à perrinefeuvrier25@gmail.com.

DUREE DE CONSERVATION DES DONNEES TECHNIQUES 
Les données techniques sont conservées pour la durée strictement nécessaire à la réalisation des finalités visées ci-avant.

SUPPRESSION DES DONNEES APRES SUPPRESSION DU COMPTE 
Des moyens de purge de données sont mis en place afin d’en prévoir la suppression effective dès lors que la durée de conservation ou d’archivage nécessaire à l’accomplissement des finalités déterminées ou imposées est atteinte. Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez par ailleurs d’un droit de suppression sur vos données que vous pouvez exercer à tout moment en prenant contact avec Rayonne.

SUPPRESSION DES DONNEES APRES 3 ANS D’INACTIVITE 
Pour des raisons de sécurité, si vous ne vous êtes pas authentifié sur le site pendant une période de trois ans, vous recevrez un e-mail vous invitant à vous connecter dans les plus brefs délais, sans quoi vos données seront supprimées de nos bases de données.

SUPPRESSION DU COMPTE A LA DEMANDE 
Le client a la possibilité de supprimer son compte à tout moment, par simple demande à Rayonne.

SUPPRESSION DU COMPTE EN CAS DE VIOLATION DES CGU 
En cas de violation d’une ou de plusieurs dispositions des CGU ou de tout autre document incorporé aux présentes par référence, Rayonne se réserve le droit de mettre fin ou restreindre sans aucun avertissement préalable et à sa seule discrétion, votre usage et accès aux services, à votre compte et à tout le site.

INFORMATION DE L’UTILISATEUR EN CAS DE FAILLE DE SECURITE 
Nous nous engageons à mettre en œuvre toutes les mesures techniques et organisationnelles appropriées afin de garantir un niveau de sécurité adapté au regard des risques d’accès accidentels, non autorisés ou illégaux, de divulgation, d’altération, de perte ou encore de destruction des données personnelles vous concernant. Dans l’éventualité où nous prendrions connaissance d’un accès illégal aux données personnelles vous concernant stockées sur nos serveurs ou ceux de nos prestataires, ou d’un accès non autorisé ayant pour conséquence la réalisation des risques identifiés ci-dessus, nous nous engageons à : 

• Vous notifier l’incident dans les plus brefs délais ;
• Examiner les causes de l’incident et vous en informer ; 
• Prendre les mesures nécessaires dans la limite du raisonnable afin d’amoindrir les effets négatifs et préjudices pouvant résulter dudit incident

LIMITATION DE LA RESPONSABILITE 
En aucun cas les engagements définis au point ci-dessus relatif à la notification en cas de faille de sécurité ne peuvent être assimilés à une quelconque reconnaissance de faute ou de responsabilité quant à la survenance de l’incident en question.

Cookies

QU’EST-CE QU’UN COOKIE ?

Un cookie est une information déposée sur le disque dur de l’Internaute par le serveur du site qu’ils visitent. Il contient plusieurs données, notamment :

• le nom du serveur qui l’a déposé ;
  un identifiant sous forme de numéro unique généré aléatoirement afin d’identifier l’utilisateur de la session (dans le cookie lui-même) ;
  • une date d’expiration.

Ces informations sont stockées sur l’ordinateur de l’Internaute dans un simple fichier texte auquel un serveur accède pour lire et enregistrer des informations. 

DUREE DE CONSERVATION DES COOKIES 
Conformément aux recommandations de la CNIL, la durée maximale de conservation des cookies est de 13 mois au maximum après leur premier dépôt dans le terminal de l’Utilisateur, tout comme la durée de la validité du consentement de l’internaute à l’utilisation de ces cookies. La durée de vie des cookies n’est pas prolongée à chaque visite. Le consentement de l’Utilisateur devra donc être renouvelé à l’issue de ce délai.

FINALITE COOKIES
Les cookies peuvent être utilisés pour des fins statistiques notamment pour optimiser les services rendus à l’internaute, à partir du traitement des informations concernant la fréquence d’accès, la personnalisation des pages ainsi que les opérations réalisées et les informations consultées.
Vous êtes informé que Rayonne est susceptible de déposer des cookies sur votre terminal. Le cookie enregistre des informations relatives à la navigation sur le service (les pages que vous avez consultées, la date et l’heure de la consultation…) que nous pourrons lire lors de vos visites ultérieures.

COOKIES UTILISÉS PAR Rayonne

La fonction principale des cookies est technique et permet d’améliorer l’expérience de navigation, d’effectuer des statistiques, de conserver les informations relatives à la constitution du panier et sa validation ainsi que les identifiants de connexion au compte client. Pour se faire, le Site internet www.vetandcoshop.com utilise des cookies dits « internes » et des cookies dits « tiers ». A l’exception des cookies strictement nécessaires au fonctionnement du Site, tous les cookies ne sont utilisés qu’après obtention du consentement de la Cliente ou de l’Internaute par la poursuite de sa navigation sur le Site.

• Les cookies strictement nécessaires à la navigation sur le site :

Ces cookies sont strictement nécessaires pour le bon fonctionnement du Site  www.rayonne-perrinefeuvrier.com . Ils sont essentiels pour les services et fonctions basiques, comme la mémorisation des informations relatives à la constitution du panier par les articles sélectionnés.

• Les cookies de performance :

Ces cookies permettent de collecter des informations anonymes sur la navigation de l’Internaute sur le Site et sont recoupées avec celles d’autres utilisateurs afin d’en améliorer le fonctionnement et de l’optimiser. Les éventuels problèmes rencontrés peuvent ainsi être résolus. Ces cookies permettent à  www.rayonne-perrinefeuvrier.com d’améliorer l’expérience de navigation et d’effectuer des statistiques. Rayonne informe le Client ou l’Internaute que le Site utilise Google Analytics, un service d’analyse internet de la société Google Inc. (« Google »). Google analytics utilise des « Cookies », fichiers texte étant enregistrés sur votre ordinateur et autorisant une analyse de l’utilisation de ce site internet. Les informations concernant votre utilisation de ce site générées par ce Cookie (incluant votre Adresse IP) sont enregistrées sur un serveur de Google aux USA. Google exploite ces informations afin d’établir des rapports concernant les activités du site et destinés au gérant de ce site. Google n’établira en aucun cas de liens entre votre adresse IP et d’autres données de Google. Vous pouvez empêcher l’installation de ces cookies en modifiant les options de votre navigateur internet ; nous souhaitons tout de même attirer votre attention sur le fait qu’en ce faisant, certaines fonctions de ce site seront indisponibles. À travers l’utilisation de ce site, vous autorisez Google à utiliser vos données collectées comme décrit précédemment et aux fins décrites également précédemment. La collecte et l’enregistrement des données peuvent être interdits à tout moment (avec https://tools.google.com/dlpage/gaoptout?hl=fr). Au vu des discussions concernant l’utilisation d’outils d’analyse avec adresses IP complètes, nous souhaitons attirer votre attention sur le fait que ce site utilise Google Analytics . Par conséquent, seules des adresses IP tronquées seront visibles afin d’éviter toute reconnaissance directe de personnes. L’utilisation de ces pages Internet implique l’acceptation par l’usager des présentes dispositions.

• Les cookies fonctionnels :

Ces cookies permettent de conserver les choix que l’Internaute a effectué sur le site, à savoir les paramètres de recherche (type de produits, taille), de livraison, les articles consultés récemment. Grâce à ces cookies, la navigation est personnalisée, l’expérience est plus pertinente et en adéquation avec les centres d’intérêts du Client ou de l’Internaute et leurs choix antérieurs.

• Les cookies « réseaux sociaux » :

Ces cookies « réseaux sociaux » sont susceptibles d’être activés. Ils permettent à l’utilisateur d’interagir via les réseaux sociaux (Exemple : fonction partage, j’aime). Lorsqu’une page contient un tel bouton, une connexion directe est établie avec le réseau social en question et des informations peuvent être transmises en fonction des demandes de ces derniers. Il convient alors de se rapporter aux politiques de protection des données de chacun de ces sites.

À QUELLES FINS LES COOKIES NE SONT PAS UTILISÉS 

Aucune information relative au numéro de carte bancaire n’est conservée par les cookies. Aucune divulgation à des tiers n’est faite sur les cookies pour des offres et prestations ne concernant pas la marque Rayonne, sauf accord de l’utilisateur. Aucun cookie n’est utilisé pur offrir une publicité ciblée.

A QUI SONT DESTINÉES LES INFORMATIONS STOCKÉES DANS LES COOKIES 

Les informations stockées dans les cookies de nos sites sont destinées à Rayonne et ses sociétés apparentées, à l’exception des cookies tiers identifiés ci-dessus comme «réseaux sociaux », destinées aux partenaires.

PARTAGE DE L’UTILISATION DU TERMINAL AVEC D’AUTRES PERSONNES

Si le terminal de l’Internaute est utilisé par plusieurs personnes, Rayonne ne peut pas assurer que les services destinés au terminal correspondent bien à l’utilisation de l’Internaute, et non à celle d’un autre utilisateur de ce terminal. Ainsi, le partage du terminal de l’Internaute avec d’autres personnes et la configuration des paramètres cookies du navigateur relèvent du libre choix et la responsabilité de l’Internaute.

COMMENT PARAMÉTRER LES COOKIES SUR LE TERMINAL 

Il est possible de paramétrer les cookies directement sur votre terminal. La suppression des cookies peut interrompre la navigation, le processus d’achat, déconnecter le compte fidélité, et faire perdre les fonctionnalités mises en place afin de faciliter la navigation et l’achat. Dans ces cas non limitatifs, Rayonne ne saurait être tenue pour responsable du mauvais fonctionnement du site ou de la dégradation de ses fonctionnalités.

Dans ce cas, l’ensemble des sites visités seront concernés. Ce paramétrage peut être fait à tout moment et depuis n’importe quel navigateur internet, voir le menu aide du navigateur. Quelques exemples ci-dessous :

Pour Internet Explorer™: ouvrez le menu Outils, puis sélectionnez Options internet ; cliquez sur l’onglet Confidentialité puis choisissez le niveau souhaité;
Pour Firefox™: ouvrez le menu Outils, puis sélectionnez Options ; cliquez sur l’onglet Vie privée puis choisissez les options souhaitées;
Pour Chrome™: ouvrez le menu de configuration, puis sélectionnez Paramètres ; cliquez sur Paramètres avancés puis sur Paramètres de contenu, puis choisissez les options souhaitées;
Pour Safari™: choisissez Safari > Préférences puis cliquez sur Sécurité ; cliquez sur Afficher les cookies puis choisissez les options souhaitées.

Nous nous engageons à vous informer en cas de modification substantielle des présentes CGU, et à ne pas baisser le niveau de confidentialité de vos données de manière substantielle sans vous en informer et obtenir votre consentement.